Conditions générales de vente
Vibration Nouvelle Terre l'Ecole module 1
Voyages multidimensionnels
Article 1 : Objet Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les modalités de vente et d'achat du module 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" et de définir les droits et obligations du vendeur (ci-après désigné) et du client (toute personne physique ou morale effectuant l'achat du stage initiation chamanique ).
Article 2 : Identification du prestataire de service SAS CRAZY CHISPA, plan de la croix 34380 St Jean de Buèges, immatriculée au RC de Montpellier sous le numéro 824479661 00012, qui réalise et propose à la vente le module 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" par le biais du site internet www.vibrationnouvelleterre.fr qui est désigné comme le prestataire de service. Tout client peut joindre la SAS Crazy Chispa par mail à l'adresse contact@vibrationnouvelleterre.fr ou par téléphone au 0665764208 du lundi au vendredi de 9h30 à 11h30. (possibilité de laisser un message en cas d'absence).
Article 3 : Caractéristiques essentielles des biens et services proposés et leur livraison Il est proposé au client un cycle de 6 mois comprenant 6 cours théoriques donnés en ligne dont les replays seront hébergé dans un espace privé sur le site www.vibrationnouvelleterre.fr et de 12 sessions pratiques en groupe de 10/12 personnes donnés en ligne non enregistrés. Les liens vers les salles de conférences seront accessibles dans l'espace privé de formation et envoyés par mail pour les cours théoriques et uniquement envoyés par mail pour les sessions pratiques.
Le client recevra 1 mail lui donnant accès à son espace privé de formation
Article 4 : Conditions contractuelles du prestataire Pour conclure le contrat, en ligne et en français (seules options disponibles) le client devra suivre plusieurs étapes : -information sur le contenu du module 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" - renseignement de son adresse e-mail afin de pouvoir bénéficier de l'envoi des informations pour accéder à l'espace privé de formation et aux liens de connexion aux directs (seule option disponible) -acceptation des présentes conditions générales de vente -vérification des informations de sa commande, validation et paiement à travers les plateforme paypal ou stripe -réception de la confirmation de son paiement -réception de la confirmation de sa commande -réception du mail d'information sur le module 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" au plus tard le jour suivant sa commande sous réserve que le client ait renseigné une adresse mail existante et valide. En cas de doute sur l'adresse mail tapée au moment de la commande, le client peut contacter le prestataire suivant les modalités indiquées à l'article 2
Article 5 : Le Prix Le module 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" est proposé à un prix de 297€ TTC pour 1 paiement en 1 fois ou de 57€/mois pour un paiement en 6 fois ; Le client trouvera toutes les informations relatives au prix sur la page https://www.vibrationnouvelleterre.fr/module-1-ecole-vibration-nouvelle-terre-2023-commande/.
Article 6 : Clause de propriété intellectuelle Le client s'engage à ne pas divulguer, revendre, reproduire, transmettre ou diffuser de quelque manière que ce soit le contenu du module 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" à des tiers sans y avoir été invité par le prestataire qui reste propriétaire des droits intellectuels du dit module 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" .
Article 7 : Le paiement Le règlement s'effectue immédiatement à travers les plateformes de paiement en ligne sécurisé paypal ou stripe. Le client pourra alors de choisir de régler directement avec son compte paypal ou avec sa carte bancaire s'il ne dispose pas de compte paypal ou s'il ne souhaite pas l'utiliser ou avec sa carte bancaire par stripe. Le prestataire ne pourra être tenu responsable en cas de transaction frauduleuse avec son moyen de paiement, toute garantie quant à la sécurité de ce système étant entièrement de la responsabilité des sous-traitant.
Article 8 : Droit de rétractation Selon La loi Hamon (17 mars 2014) et l’article L 121-21-8 1° du Code de la consommation : Le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats : « 1° De fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation« .Pour un achat effectué à partir du 22 décembre 2023 Le début de la livraison de la prestation intervenant avant la fin du délai légal, le client en acceptant les présentes conditions générales de vente renonce expressément à exercer son droit de rétractation.
Article 9 : Réclamations Si jamais le client n'était pas entièrement satisfait de la prestation fournie, il peut présenter une réclamation en contactant le prestataire suivant les modalités citées article 2.
Article 10 : Cas de Force majeure Au cas où il surviendrait un cas fortuit ou de force majeure qui empêcherait l’accomplissement du contrat en partie ou en totalité, l’exécution des obligations du prestataire au terme des présentes serait suspendue. Le prestataire informera au plus tôt le client si un tel événement venait à se produire.
Article 11 : Données nominatives Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004, le consommateur dispose à tout moment, notamment, d’un droit d’accès, d’opposition et de rectification auprès de la CNIL. En acceptant ces conditions générales de vente, vous reconnaissez avoir pris connaissance de la politique de protection des données personnelles et approuver le fait que nous collections et utilisions ces données. Ayant saisi votre adresse email pour acquérirmodule 1 de "l'école Vibration Nouvelle Terre - Voyages multidimensionnels" , vous recevrez d'autres emails contenant des informations et des opportunités pouvant d'après le prestataire contribuer à votre évolution. Si à tout moment vous ne souhaitiez plus recevoir ces communications, vous pouvez vous désinscrire à tout instant en cliquant sur le lien présent à la fin de chaque email ou de contacter le prestataire par mail à l'adresse contact@vibrationnouvelleterre.fr.
Article 12 : Loi applicable à l'activité du prestataire Les parties conviennent que le présent contrat, ses clauses ainsi que toutes les opérations d’achat et de vente qui y sont mentionnées, sont soumises au droit français. En cas de non respect des présentes conditions générales de vente par le Client , le prestataire se réserve le droit de mettre un terme au présent contrat sans délai et d'engager toutes les actions jugées nécessaires pour obtenir réparation d'un éventuel préjudice. Rédaction : novembre 2023